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Un passeport canadien est un document précieux qui devrait toujours être conservé en un lieu sûr. Une fois qu'il a été déclaré perdu ou volé, il n'est plus valide et ne doit pas être utilisé pour voyager. Cette mesure a pour but de s'assurer qu'il ne sera pas utilisé à des fins frauduleuses. Passeport Canada, le gouvernement du Canada, ou n'importe quel représentant du gouvernement du Canada ne peuvent être tenus responsables des difficultés que vous pourriez éprouver lors de votre passage à la frontière si vous tentez d'utiliser un passeport déclaré perdu ou volé.

Que faire si votre passeport est perdu ou a été volé

Si votre passeport a été perdu ou volé, vous devez immédiatement en informer le bureau de délivrance des passeports le plus près. Si la perte ou le vol s’est produit dans la région de Hong Kong ou Macao durant nos heures de bureau, nous vous prions de téléphoner au (852) 2867-7348.

Si la perte ou le vol s’est produit après les heures de bureau ou durant le week-end dans la région de Hong Kong ou Macao, veuillez appeler le 1-613-996-8885 (à frais virés si ce service est offert dans le pays où vous vous trouvez) et un agent consulaire du Centre des opérations d’urgence à Ottawa vous assistera.

En outre, vous devez signaler la perte ou le vol à la police locale et obtenir un rapport perdu détailler.

Nous n’acceptons pas de rapport de perte/vol par une tiers personne.

Passeport endommagé

Si vous voyagez avec un passeport endommagé, vous pourriez subir des retards ou vous voir refuser l'entrée aux postes frontaliers, ou encore l'embarquement. Le passeport endommagé ou détruit ne vous sera pas rendu.

Un passeport est jugé endommagé s'il :

  • empêche d'identifier le titulaire;
  • semble avoir été retouché ou falsifié;
  • pourrait causer des ennuis au titulaire ou a été refusé par une compagnie aérienne ou à un point d'entrée parce qu’il semblait endommagé.

Exemples de dommages à un passeport :

  • le passeport a été exposé à l’eau ou à l’humidité
  • une ou plusieurs pages sont déchirées
  • le passeport contient des marques non autorisées
  • l’information ou la photo a été altérée ou est moins visible
  • des pages ont été enlevées ou déchirées
  • la couverture et les pages intérieures se sont séparées
  • le passeport a été mordillé par un enfant ou un animal
  • tout autre dommage ne figurant pas dans cette liste

Les autorités frontalières ont au bout du compte, le pouvoir d'accorder ou de refuser l'entrée ou la sortie pour quelque raison que ce soit, y compris l'état du passeport. Une compagnie aérienne peut même empêcher un passager d'embarquer à bord d'un avion en raison de l'état de son passeport (les autorités aériennes connaissent les exigences en matière d'entrée aux destinations internationales).

Si l’état de votre passeport vous préoccupe, vous devriez communiquer avec la compagnie aérienne avant votre départ ou vous rendre à un bureau de Passeport Canada afin de le faire examiner. Par ailleurs, vous devez utiliser un formulaire de demande générale pour demander le remplacement d’un passeport endommagé. Les demandes de renouvellement ne sont pas acceptées.

Passeport trouvé

Si vous trouvez un passeport, dont le vôtre que vous avez déjà déclaré perdu ou volé, il doit être retourné à Passeport Canada avec une "déclaration concernant un document de voyage canadien trouvé PPTC203". Une fois qu'il a été déclaré perdu ou volé, il n'est plus valide et ne doit pas être utilisé pour voyager.

Remplacer un passeport perdu/volé/endommagé

Un passeport de remplacement peut être autorisé à condition que toutes les exigences ci-dessous soient respectées, en l'occurrence la présentation :

  1. d'un formulaire de demande (adulte à l'étranger PPTC041/enfant à l'étranger PPTC 043) dûment rempli signé par votre répondant
  2. de deux photos de passeport identiques, dont l'une est signée par le répondant
  3. d'une preuve de citoyenneté canadienne acceptable
  4. d'une preuve d'identité
  5. des droits requis
  6. d'une Déclaration concernant un document de voyage canadien perdu, volé, inaccessible, endommagé ou trouvé PPTC 203 dûment remplie
  7. un rapport de police locale détaillé (seulement pour le cas d'un passeport perdu/volé)

Vous devez soumettre tous les documents et formulaires en personne au consulat du lundi au vendredi de 8h30 jusqu'à 12h30.

Avant de remplacer un passeport, les autorités canadiennes mènent une enquête sur les circonstances entourant la perte ou le vol, ce qui pourrait retarder le traitement de la demande de remplacement.

Prenez soin de votre passeport

Il vous incombe de prendre soin de votre passeport. Si, plus d'un de vos passeports a été signalé perdu ou volé, vous pourriez faire l'objet de restrictions lorsque vous présentez une demande de passeport. Par exemple, Passeport Canada peut exiger une preuve de voyage avant de vous délivrer un nouveau passeport ou imposer des restrictions à la durée de validité du passeport. Passeport Canada peut également refuser de vous délivrer un passeport si vous présentez de nombreux antécédents de passeports perdus ou volés.

Le maintien de la réputation du passeport canadien exige une vigilance constante. En tant que titulaire d'un passeport, vous devez faire votre part en prenant soin de ce document de voyage important.

Du point de vue de la sécurité, il n'y a aucune différence entre un passeport perdu et un passeport volé. Dans les deux cas, on ne sait pas où se trouve le passeport, et le document pourrait être utilisé à des fins frauduleuses.

Dans les deux cas, Passeport Canada :

  • confirmera votre identité (des pièces d'identité peuvent être demandées), car la perte ou le vol d'un passeport ne peut être signalé que par le titulaire du passeport en question, ou par le parent ou le tuteur légal dans le cas d’un enfant.
  • posera des questions sur les circonstances entourant la perte ou le vol.
  • annulera le passeport dans le système interne.
  • informera les organismes d’application de la loi et les services frontaliers afin que le passeport ne puisse être utilisé pour voyager.

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Date de modification :
2015-09-03