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Passeports pour nourrissons

En général, toute demande de passeport pour un enfant doit être accompagnée par la preuve de la citoyenneté canadienne de l’enfant.

Lorsque l’enfant doit voyager dans l’immédiat ou il a besoin de son passeport afin d’obtenir un statut légal de résidence à l’étranger, ses parents peuvent faire en même temps demande du Certificat de citoyenneté canadienne et du passeport. Le passeport qui pourrait lui être émis aurait une durée de validité limitée (2 ans).  Cette option n’est disponible que pour les nourrissons, soit les enfants âgés de moins de deux ans.

Une nouvelle loi sur la citoyenneté A nouvelle loi sur la citoyenneté est entrée en vigueur le 17 avril 2009. Elle limite, dans la plupart des cas, l’attribution de la citoyenneté canadienne par filiation à la première génération d’enfants nés à l’extérieur du Canada d’un parent canadien. Nous vous invitons à consulter le site de Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada pour en savoir davantage, et à utiliser l’outil « Suis-je un citoyen canadien? » pour déterminer si votre enfant pourrait être citoyen canadien aux termes des lois canadiennes sur la citoyenneté.

Un lien aux formulaires, et les exigences pour faire demande d’un certificat de citoyenneté canadienne, se trouvent sur notre site web. Vous y trouverez aussi les instructions pour effectuer le paiement des frais pour ce document.  Veuillez noter que les frais ne sont pas remboursable, et doivent être payer sur le site d’internet de IRCC

Le formulaire de demande de passeport pour enfants se trouve sur le site de Passeport Canada. Une page dédiée aux passeports pour enfants contient maints renseignements à cet égard. La preuve de filiation que vous devrez présenter dans le cadre de la demande de Certificat de citoyenneté canadienne de votre enfant suffit aussi pour la demande de passeport.

Le passeport qui pourrait être émis aura une validité limitée dans le temps (2 ans) et son émission demeure à la discrétion de Passeport Canada. En plus des exigences normalement applicables, vous devrez aussi inclure :

  • Le formulaire PPTC116 (disponible sur requête en contactant la section consulaire).  Sur le formulaire, vous devrez confirmer que vous avez présenté une demande pour obtenir une preuve de citoyenneté canadienne pour votre enfant. Le nom et signature apparaissant sur ce formulaire doivent être ceux du parent requérant le passeport ;
  • Si la demande de passeport est justifiée par un voyage dans l’immédiat, une preuve de l’achat du voyage doit être présentée;
  • Si la demande de passeport est justifiée par l’obtention d’un statut légal de résidence à l’étranger, les parents doivent soumettre une lettre expliquant leur situation. Une copie du permesso di soggiorno des parents doit aussi être incluse.

Le délai de traitement d’une demande pour l’émission d’un passeport d’un enfant de moins de 2 ans comprend :

  • l’étape initiale de la demande de citoyenneté (10 jours ouvrables); et,
  • le temps requis pour traiter et recevoir le passeport (20 jours ouvrables).

Alors le délai de traitement de la demande pour l’émission d’un passeport pour nourrissons est de 30 jours ouvrables après une soumission d’une demande de citoyenneté complète et d’une demande de passeport complète. 

Veuillez noter que le délai de traitement des demandes pour l’émission des certificats de citoyenneté est disponible à ce lien.     

Des instructions spéciales et un guide simplifié pour les demandes de preuve de citoyenneté ont été rédigés pour vous aider à répondre aux exigences pour les demandes en provenance de l’Italie / de Malte / de l’Albanie.

Vous pouvez envoyer vos demandes à l’adresse ci-dessous ou les présenter en personne du lundi au vendredi entre 9 h et midi. Un rendez-vous n’est pas nécessaire.

Ambassade du Canada
Affaires consulaires
Via Zara, 30
00198 – ROMA

Écrivez-nous pour toute question à ce même sujet.

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Date de modification :
2016-11-04